Ce registre d’archives est composé uniquement de documents d’archives sur support papier, avec des archives définitives et intermédiaires. Les numéros de versements manquants sont des versements ayant été éliminés. Les données sont donc susceptibles d’évoluer : - au gré des éliminations réglementaires réalisées annuellement par le service. - au gré des ajouts pour les séries en continu (fonds d’associations, fonds documents figurés)

Ce registre d’archives est composé uniquement de documents d’archives sur support papier, avec des archives définitives et intermédiaires. Les numéros de versements manquants sont des versements ayant été éliminés. Les données sont donc susceptibles d’évoluer : - au gré des éliminations réglementaires réalisées annuellement par le service. - au gré des ajouts pour les séries en continu (fonds d’associations, fonds documents figurés)

Ce registre d'archives est composé uniquement de documents d’archives sur support papier, avec des archives définitives et intermédiaires. Les numéros de versements manquants sont des versements ayant été éliminés. Les données sont donc susceptibles d'évoluer : au gré des éliminations réglementaires réalisées annuellement par le service. au gré des ajouts pour les séries en continu (fonds d’associations, fonds documents figurés)

Ce registre d'archives est composé uniquement de documents d’archives sur support papier, avec des archives définitives et intermédiaires. Les numéros de versements manquants sont des versements ayant été éliminés. Les données sont donc susceptibles d'évoluer : au gré des éliminations réglementaires réalisées annuellement par le service. au gré des ajouts pour les séries en continu (fonds d’associations, fonds documents figurés)

test intégration csv

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en open data des données relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale doit permettre d'améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré. Toutes les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public et font l’objet d’un compte-rendu affiché sur les panneaux municipaux. Le jeu de donnée publié ici répond au schéma suivant : https://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/2.1.4/documentation.html#nom-de-matiere-propriete-delib-matiere-nom

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Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en open data des données relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale doit permettre d'améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré. Toutes les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public et font l’objet d’un compte-rendu affiché sur les panneaux municipaux et téléchargeable sur cette page : https://www.ville-courtry.fr/comptes-rendus-cm

Liste des équipements proposant un service au public : structures ou bâtiments, publics ou privés, répondant aux besoins de la population sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Paris - Vallée de la Marne.

Le foncier public est composé des parcelles en monopropriété publique ou parapublique. Les copropriétés public/privé ou public/public ne sont pas recensées. Cette carte aborde la notion de propriété foncière et non de gestion. Dans certains cas, le propriétaire de la parcelle n’en est pas le gestionnaire, du fait de conventions diverses, de baux emphytéotiques etc. La constitution de cette base de données est réalisée annuellement par le Service d'Information Géographique et Urbaine (SIGU) à partir des informations cadastrales.