Entrées annuelles répertoriées aux archives communautaires de Marne-la-Vallée Val Maubuée depuis 1994

Ce registre d’archives est composé uniquement de documents d’archives sur support papier, avec des archives définitives et intermédiaires.

Les numéros de versements manquants sont des versements ayant été éliminés.


Les données sont donc susceptibles d’évoluer :

- au gré des éliminations réglementaires réalisées annuellement par le service.

- au gré des ajouts pour les séries en continu (fonds d’associations, fonds documents figurés)

Simple

Date (Creation)
2023-07-18
Identifier
05dc6c47-7fc3-43fd-8368-403566d2e49a

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

  • Région
Theme

  • opendata

  • entrees-archives

  • scdl-archives

  • archives

  • capvm
Use limitation

Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Access constraints
Other restrictions
Other constraints

Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Spatial representation type
Vector
Metadata language
Français
Topic category
  • administration-et-action-publique
Hierarchy level
Dataset
Statement

Extraction automatique du logiciel d'archivage
File identifier
05dc6c47-7fc3-43fd-8368-403566d2e49a XML
Metadata language
Français
Hierarchy level
Dataset
Date stamp
2023-07-18
Metadata standard name

INSPIRE Metadata Implementing Rules
Metadata standard version

Technical Guidelines based on EN ISO 19115 and EN ISO 19119 (Version 1.2)
 
 

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archives capvm entrees-archives opendata scdl-archives

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