b7dc0ed3-be14-4643-b74d-609efcb8bd74 fre dataset Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne contact@agglo-pvm.fr pointOfContact 2023-07-18 INSPIRE Metadata Implementing Rules Technical Guidelines based on EN ISO 19115 and EN ISO 19119 (Version 1.2) Entrées annuelles répertoriées aux archives communautaires de Marne et Chantereine depuis 2010 2023-07-18 creation b7dc0ed3-be14-4643-b74d-609efcb8bd74 Ce registre d'archives est composé uniquement de documents d’archives sur support papier, avec des archives définitives et intermédiaires. Les numéros de versements manquants sont des versements ayant été éliminés. Les données sont donc susceptibles d'évoluer : au gré des éliminations réglementaires réalisées annuellement par le service. au gré des ajouts pour les séries en continu (fonds d’associations, fonds documents figurés) pointOfContact https://geo.agglo-pvm.fr/media/thumbnail/blob Région GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 publication opendata entrees-archives scdl-archives archives capvm Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour otherRestrictions Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour vector fre administration-et-action-publique dataset Extraction automatique du logiciel d'archivage